Translations:Matériel ouvert/10/fr

Une condition s'ajoute à celles de la licence : la marque vhélio est une propriété de VSPT qui lui sert à identifier les productions réalisées dans le cercle de l'association et ses partenaires. Donc même si un nouveau projet basé sur une documentation vhélio respecte les termes de la licence, s'il est développé en dehors du réseau de partenaires vhélio il ne pourra pas employer cette marque. Voir le chapitre Controverses / sur le libre dans la page "Les valeurs du projet"