Matériel ouvert
On parle de matériel ouvert ou open hardware[1] en désignant le projet vhélio car les documentations des véhicules sont distribuées gratuitement sous licence libre, mettant ainsi à disposition du plus grand nombre les informations et savoir-faire pour les reproduire tout en empêchant quiconque de déposer un brevet et d'enfermer cette connaissance. Ces conditions de partage font partie des socles définis dans les valeurs du projet.
De même, le partage massif avec une communauté en dehors de l'association garantit de ne pas perdre ces travaux, même en cas de disparition de l'association VSPT.
La documentation comprend des plans de composants eux-mêmes éditables autant que possible dans des logiciels libres[2], des guides d'assemblage, d'usage, des listes de fournisseurs, des références de pièces standards du commerce etc.
CERN Open Hardware Licence
Vélo Solaire Pour Tous a choisi la licence CERN OHL[3], qui offre 3 variantes dans sa version 2[4] selon le niveau de permissivité que l'on souhaite donner pour le ré-emploi du matériel documenté. Le choix s'est porté sur la variante à forte réciprocité, la CERN OHL S (S = Strongly-reciprocal) afin de garantir que les travaux réalisés pour le vhélio resteront au bénéfice de la production de communs. En voici les règles principales :
- quiconque souhaitant diffuser le véhicule doit fournir sa documentation (exemple : un lien vers la documentation vhélio);
- quiconque souhaitant diffuser une version modifiée du véhicule doit également fournir sa documentation en y faisant apparaître clairement les modifications, et employer la même licence pour la diffusion (réciprocité) ;
- quiconque souhaitant utiliser le véhicule comme base pour un autre projet, ou développer un accessoire pour le véhicule, doit également fournir la documentation de ce nouvel accessoire ou de ce nouveau projet et la diffuser avec la même licence (forte réciprocité).
Ainsi, une activité économique n'est pas empêchée mais toute utilisation des travaux de l'association dans le cadre d'un dépôt de brevet est impossible.
En résumé, tout le monde y compris les acteurs économiques sont encouragés à se servir du projet vhélio(*) et à l'améliorer, tant que les nouvelles idées que l'association VSPT n'aurait pas eues ou pas sues développer sont partagées et documentées.
(*) Attention une autre condition s'ajoute à celles de la licence : la marque vhélio est une propriété de l'association VSPT qui lui sert à identifier ses productions. Donc même si un nouveau projet basé sur une documentation vhélio respecte les termes de la licence, s'il est développé en dehors de VSPT il devra changer de nom. Voir le chapitre Controverses / sur le libre dans la page "Les valeurs du projet"